Pour les collectivités et établissements affiliés, la majorité des prestations sont incluses dans les cotisations obligatoires et additionnelles.
Certaines prestations facultatives sont facturées à l’acte, le montant peut varier en fonction de l’affiliation ou non au centre de gestion du Doubs.
Affiliés
-
Délibération
Télécharger le modèle
-
Convention cadre
Télécharger la convention
-
Règlement des missions
Télécharger le règlement
-
Les tarifs
Télécharger la grille des tarifs
Non affiliés
-
Délibération
Télécharger le modèle
-
Convention cadre
Télécharger la convention
-
Règlement des missions
Télécharger le règlement des missions
-
Les tarfifs
Télécharger la grille tarfiaire