Adhésion

Pour les collectivités et établissements affiliés, la majorité des prestations sont incluses dans les cotisations obligatoires et additionnelles.
Certaines prestations facultatives sont facturées à l’acte, le montant peut varier en fonction de l’affiliation ou non au centre de gestion du Doubs.

Affiliés

  • Délibération

    Télécharger le modèle

  • Convention cadre

    Télécharger la convention

  • Règlement des missions

    Télécharger le règlement

  • Les tarifs

    Télécharger la grille des tarifs

Non affiliés

  • Délibération

    Télécharger le modèle

  • Convention cadre

    Télécharger la convention

  • Règlement des missions

    Télécharger le règlement des missions

  • Les tarfifs

    Télécharger la grille tarfiaire