Le conseil d’administration
Le centre de gestion du Doubs est un établissement public local dirigé par un conseil d’administration composé de représentants élus des collectivités affiliées : maires, conseillers municipaux, présidents d’établissements publics.
Les membres sont élus par les autorités territoriales employeurs (maires et présidents d’établissements publics). Chaque électeur dispose d’autant de voix que de fonctionnaires employés dans la collectivité. Ils sont renouvelés tous les six ans, après chaque élection municipale.
Les membres sont au nombre de 42 (21 titulaires et autant de suppléants), dont 18 représentants des communes et 3 représentants d’établissements publics. Le Conseil élit le Président et le Bureau (9 membres, dont 4 vice-présidents).
Le Conseil d’Administration détermine les orientations et le fonctionnement du centre de gestion du Doubs, sous l’impulsion du Président. Il vote le budget, fixe le taux de cotisation dû par les collectivités affiliées et les tarifs des prestations de service.
Le Conseil d’Administration est présidé par Christian HIRSCH, Maire de Villars sous Ecot.
L’organigramme
L’établissement emploie 40 agents et 250 intérimaires en mission dans les collectivités.
Documents