Notre espace documentaire

• Le point sur le contrat groupe d’assurance statutaire

• Modèle de délbération d’adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire pour les collectivités de 30 agents CNRACL et moins

• Modèle de délbération d’adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire pour les collectivités de plus de 30 agents CNRACL

• Le point sur la prévoyance

• Le point sur la complémentaire santé

• Plaquette de présentation du contrat prévoyance

• Plaquette de présentation du contrat santé

• Formulaire de saisine du comité technique / Protection sociale complémentaire

• Modèle de délibération pour la participation à la protection sociale complémentaire

• Demande de souscription collectivité / contrat collectif Relyens

• Le calendrier des concours

• Le calendrier des examens professionnels

• Le concours

• Le règlement des concours

• Enquête Sdessi : collecte des données

• Le point sur les équivalences et les dérogations

• Le point sur les congés annuels

• Modèle de formulaire de demande de congés et RTT

• Le point sur les autorisations d’absence

• Modèle de délibération instaurant des autorisations d’absence

• Formulaire de saisine du CST

• Le point sur le congé parental

• Modèle de courrier de demande de congé parental

• Modèle de courrier de demande de réintégration suite à congé parental

• Le point sur le compte épargne temps

• Modèle de tableau de suivi du compte épargne temps

• Modèle de formulaire demande d’ouverture et/ou d’alimentation du compte épargne temps

• Modèle de formulaire de droit d’option compte épargne temps

• Modèle de convention portabilité du compte épargne temps

• Formulaire de saisine du CST

• Le point sur la démission

• Modèle de courrier de demande de démission

• Le point sur l’abandon de poste

• Modèle de courrier de mise en demeure d’abandon de poste

• Le point sur la rupture conventionnelle

• Modèle de courrier de demande de rupture conventionnelle à l’initiative de l’employeur

• Modèle de courrier de réponse à une demande de rupture conventionnelle à l’initiative de l’agent

• Simulateur d’indemnité de rupture conventionnelle

• Le point sur la suppression d’emploi

• Guide du classement à la nomination

• Tableau de recensement des services antérieurs pour le classement à la nomination

• Le point sur l’activité

• Le point sur l’entretien professionnel

• Guide mener un entretien professionnel

• Plaquette de présentation de l’entretien professionnel pour les agents

• Modèle de convocation à l’entretien professionnel

• Modèle de fiche préparatoire à l’entretien professionnel

• Modèle de compte rendu d’entretien professionnel

• Le point sur l’avancement de grade

• Guide de l’avancement de grade

• Modèle de délibération fixant les ratios d’avancement de grade

• Modèle d’arrêté fixant le tableau d’avancement de grade

• Guide de la promotion interne

• Listes d’aptitudes Conseil Départemental 2026

• Le point sur la rémunération des contractuels

• Le point sur le contrat à durée indéterminée

• Le point sur les principes déontologiques

• Le point sur le cumul d’activité

• Le point sur le cumul d’emplois publics

• Modèle de déclaration de cumul d’activité d’un agent à temps non complet

• Modèle de déclaration d’une activité de dirigeant lors du recrutement

• Modèle de demande d’autorisation d’exercice d’une activité accessoire

• Modèle de demande d’autorisation de temps partiel pour créer ou reprendre une entreprise

• Le point sur la discipline

• Modèle de courrier engagement procédure disciplinaire fonctionnaire

• Modèle de courrier engagement procédure avec saisine du conseil de discipline fonctionnaire

• Modèle de courrier engagement procédure disciplinaire contractuel

• Modèle de courrier engagement procédure avec saisine du conseil de discipline contractuel

• Modèle de procès verbal de consultation du dossier individuel

• Modèle de courrier de saisine du conseil de discipline

• Modèle de rapport de saisine du conseil de discipline

• Modèle de courrier d’avertissement

• Modèle d’arrêté de blâme

• Modèle d’arrêté d’exclusion temporaire jusqu’à 3 jours

• Modèle de déclaration d’exercice d’une activité privée dans le cadre d’une cessation de fonctions

• La protection fonctionnelle des agents publics, DGAFP (2024)

• Le point sur les formations obligatoires en santé et sécurité au travail

• Dossier DU GASM inscription session 2023

• Plaquette DU GASM programme session 2023

• DU GASM : plaquette

• Revalorisation du métier de secrétaire général de mairie

• Le point sur le compte personnel d’activité (CPA) (compte personnel de formation (CPF) + compte d’engagement citoyen (CEC))

• Modèle de demande de mobilisation du compte personnel de formation (CPF)

• Modèle de délibération relative aux modalités de mise en oeuvre du CPF

• Le point sur le comité social territorial

• Les cas de saisine du comité social territorial

• Calendrier des réunions du comité social territorial

• Composition du comité social territorial

• Règlement intérieur du comité social territorial

• Formulaire de saisine du comité social territorial / Suppression de poste

• Formulaire de saisine du comité social territorial / Télétravail

• Formulaire de saisine du comité social territorial / Temps partiel

• Formulaire de saisine du comité social territorial / Transfert de personnel

• Formulaire de saisine du comité social territorial / Indemnité de départ volontaire

• Formulaire de saisine du comité social territorial / Accueil d’un apprenti

• Formulaire de saisine du comité social territorial / Action sociale

• Formulaire de saisine du comité social territorial / Astreintes et permanences

• Formulaire de saisine du comité social territorial / Compte épargne temps (CET)

• Formulaire de saisine du comité social territorial / Entretien professionnel

• Formulaire de saisine du comité social territorial / Journée de solidarité

• Formulaire de saisine du comité social territorial / Lignes directrices de gestion

• Formulaire de saisine du comité social territorial / Délégation de service public

• Formulaire de saisine du comité social territorial / Régie

• Formulaire de saisine du comité social territorial / Aménagement et réduction du temps de travail

• Formulaire de saisine du comité social territorial / Horaires

• Formulaire de saisine du comité social territorial / IHTS

• Formulaire de saisine du comité social territorial / Organisation générale des services

• Formulaire de saisine du comité social territorial / Plan de formation

• Formulaire de saisine du comité social territorial / Prime d’intéressement

• Formulaire de saisine du comité social territorial / Protocole d’accord ARTT

• Formulaire de saisine du comité social territorial / Ratios d’avancement

• Formulaire de saisine du comité social territorial / Protection sociale complémentaire

• Formulaire de saisine du comité social territorial / Régime indemnitaire

• Formulaire de saisine du comité social territorial / Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

• Formulaire de saisine du comité social territorial / Règlement intérieur

• Formulaire de saisine du comité social territorial / Règlement de formation

• Guide CHSCT

• Modèle de tableau de suivi des accidents pour le CHSCT

• Modèle de tableau de suivi des registres pour le CHSCT

• Le point sur les commissions administratives paritaires (CAP)

• Les cas de saisine des commissions administratives paritaires

• Calendrier des réunions des commissions administratives paritaires

• Composition de la commission administrative paritaire catégorie A

• Composition de la commission administrative paritaire catégorie B

• Composition de la commission administrative paritaire catégorie C

• Règlement intérieur des commissions administratives paritaires

• Formulaire de saisine de la CAP / Révision du compte-rendu de l’entretien professionnel

• Formulaire de saisine de la CAP / Renouvellement du contrat d’un travailleur handicapé

• Formulaire de saisine de la CAP / Réintégration

• Formulaire de saisine de la CAP / Refus de titularisation d’un travailleur handicapé

• Formulaire de saisine de la CAP / Refus d’un temps partiel

• Formulaire de saisine de la CAP / Refus de télétravail

• Formulaire de saisine de la CAP / Refus de mobilisation du compte personnel de formation

• Formulaire de saisine de la CAP / Refus d’une action de formation dans le cadre d’un mandat électif

• Formulaire de saisine de la CAP / Refus d’une action de formation

• Formulaire de saisine de la CAP / Refus de démission

• Formulaire de saisine de la CAP / Refus de cumul d’une activité

• Formulaire de saisine de la CAP / Refus de congé de formation syndicale

• Formulaire de saisine de la CAP / Refus d’octroi d’un congé au titre du compte épargne temps

• Formulaire de saisine de la CAP / Refus de titularisation ou licenciement d’un stagiaire

• Formulaire de saisine de la CAP / licenciement refus 3 postes après disponibilité

• Formulaire de saisine de la CAP / licenciement refus emploi suite congé maladie

• Formulaire de saisine de la CAP / Décision défavorable concernant une disponibilité

• Le point sur la commission consultative paritaire

• Les cas de saisine de la commission consultative paritaire

• Calendrier des réunions de la commission consultative paritaire

• Composition de la commission consultative paritaire

• Règlement intérieur de la commission consultative paritaire

• Formulaire de saisine de la CCP / Refus de temps partiel

• Formulaire de saisine de la CCP / Révision du compte-rendu de l’entretien professionnel

• Formulaire de saisine de la CCP / Non renouvellement du contrat d’un agent investi d’un mandat syndical

• Formulaire de saisine de la CCP / Licenciement dans l’intérêt du service

• Formulaire de saisine de la CCP / Licenciement pour insuffisance professionnelle

• Formulaire de saisine de la CCP / Refus d’une action de formation

• Le point sur le conseil médical

• Plaquette agent : le conseil médical

• Protocole d’accord relatif à l’exercice du droit syndical

• Formulaire de demande de remboursement de décharge d’activité de service

• Formulaire de demande de remboursement d’autorisation d’absence

• Fiche E01 Choisir des protecteurs individuels contre le bruit

• Fiche E02 Choisir des gants de protection

• Fiche E03 Choisir des lunettes de protection

• Fiche E04 Les appareils de protection respiratoire

• Fiche E05 Choisir des chaussures de sécurtié

• Fiche E06 Les vêtements haute visibilité

• Fiche E07 Les tenues de travail

• Fiche E08 Choisir un casque

• Fiche E09 Les tenues spécifiques pour le personnel des espaces verts

• Fiche E10 Les équipements de protection individuelle pour le personnel travaillant sur la voirie

• Fiche E11 Les équipements de protection individuelle pour les agents chargés du ménage

• Fiche E12 Les équipements de protection individuelle pour les agents travaillant en restauration collective

• Fiche E13 Les équipements de protection individuelle pour le soudeur

• Fiche E30 Les échafaudages : caractéristiques

• Fiche E31 Les véhicules utilitaires légers

• Fiche E32 Les engins de service hivernal

• Fiche E33 Les tondeuses autoportées et les microtracteurs

• Fiches E34 Les tracteurs agricoles

• Fiche E35 Les équipements de l’ATSEM

• Fiche E36 Choisir son siège de bureau

• Fiche E37 Choisir son écran de bureau

• Fiche E38 Choisir sa souris

• Fiche P01 Utilisation de la débroussailleuse

• Fiche P02 Fleurissement

• Fiche P03 Elagage manuel

• Fiche P04 Les règles et les bonnes pratiques pour aménager un bureau

• Fiche P06 Ranger avec la méthode des 5S

• Fiche P07 Le déneigement

• Fiche P08 Intervention en stations d’épuration

• Fiche P09 Fosse de visite

• Fiche P10 Installation de la signalisation temporaire

• Fiche P11 Exploitation d’une piscine

• Fiche P12 Soudage au chalumeau

• Fiche P13 Utilisation des protecteurs respiratoires

• Fiche P14 Activité de propreté urbaine

• Fiche P15 Les manutentions manuelles

• Fiche P16 Utilisation d’une plate-forme élévatrice mobile de personne

• Fiche P17 La santé au quotidien

• Fiche P18 Consignes pour l’utilisation d’un échafaudage

• Fiche P20 ATSEM

• Fiche P21 Identifier et prévenir le risque routier

• Fiche P22 Plan de continuité d’activité

• Fiche P23 La gestion du parc automobile

• Fiche P24 Les interventions ponctuelles sur toiture

• Fiche P25 Travaux électriques

• Fiche P26 Les vibrations

• Fiche P27 Réaliser les vérifications périodiques

• Fiche P28 Intervention sur les réseaux d’eau usées

• Fiche P29 Travaux en forêt

• Fiche P30 Stockage des produits chimiques

• Fiche P31 Opérations de peinture routière

• Fiche P32 Élagage à proximité de lignes électriques aérienne

• Fiche P33 Le diagnostic RPS

• Fiche P34 Ecole : le ménage en période de vacances scolaires

• Fiche P35 Utilisation d’un desherbeur thermique à gaz

• Fiche P36 La gestion de conflits

• Fiche P37 Mise en accessibilité d’un Etablissement Recevant du Public ERP

• Fiche P38 Gestion du risque suicidaire

• Fiche P39 Organiser un exercice d’évacuation

• Modèle P39 Fiche d’observation exercice d’évacuation

• Fiche P40 Utilisation d’appareils et d’accessoires de levage

• Fiche P41 Utilisation des protecteurs individuels conte le bruit

• Fiche P42 Le document unique d’évaluation des risques professionnels

• Fiche P43 Les 9 principes généraux de prévention

• Fiche P44 Travail sur écran : les principales règles à respecter

• Fiche P45 Exercices d’étirement au bureau

• Fiche P46 Utilisation d’une tronçonneuse

• Fiche P47 Stockage et transport de carburants

• Fiche P48 Prévenir le risque incendie

• Fiche P49 Comment lire une Fiche de Donner de Sécurité FDS ?

• Fiche P50 Eclairage au poste de travail

• Fiche P51 Organisation un quart d’heure sécurité

• Fiche P52 COVID 19 Nettoyage des locaux et des surfaces

• Fiche P53 COVID 19 Mesures

• Fiche P54 Mettre en place un dispositif d’alarme pour travailleur isolé (DATI-PTI)

• Fiche P55 Prévenir les chutes de plains-pied, les glissades, les heurts

• Fiche P56 Pose et dépose des illuminations décoratives

• Fiche P57 Utilisation et stockage de batteries au lithium

• Fiche P58 La supervision managériale individuelle

• Fiche P59 Prévention des risques liés aux épisodes de chaleur intense

• Fiche P60 Prévenir les risques liés aux postures sédentaires

• Fiche R01 L’emploi des jeunes travailleurs

• Fiche R02 Habilitation éléctrique

• Fiche R03 La conduite d’engins

• Fiche R04 Organisation des secours

• Fiche R05 Intervention d’entreprises extérieures (plan de prévention)

• Modèle R05 Plan de prévention

• Fiche R06 Certiphyto

• Fiche R07 Le permis de feu

• Fiche R08 Exercice d’évacuation incendie

• Fiche R09 Les responsabilités des élus en santé sécurité au travail

• Fiche R10 La déclaration des accidents de service

• Fiche R11 La gestion du risque alcool

• Fiche R12 Les travaux temporaires en hauteur

• Fiche R13 La lutte contre le tabagisme

• Fiche R14 Le registre de santé sécurité au travail

• Fiche R15 La signalisation de sécurité : les panneaux

• Fiche R16 La signalisation de sécurité : étiquetage des produits chimiques

• Fiche R17 Les produits cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction

• Fiche R19 Les permis de conduire

• Fiche R20 Les obligations face au bruit au travail

• Fiche R21 Le travail isolé

• Fiche R22 La Formation Spécialisée en matière de Santé, Sécurité et de Conditions de Travail (F3SCT)

• Fiche R23 Les vibrations

• Fiche R24 Aménagements des locaux sociaux

• Fiche R25 Les agents de prévention

• Fiche R26 L’ACFI

• Fiche R27 La signalisation temporaire

• Fiche R28 Appareils et accessoires de levage

• Fiche R29 L’amiante

• Fiche R30 Interventions en espace confiné

• Fiche R31 Attestation d’intervention à proximité des réseaux (AIPR)

• Fiche R32 Le radon

• Fiche R33 Aération et ventilation des lieux de travail

• Fiche R34 Eclairage des lieux de travail

• Fiche R35 La silice christalline

• Fiche R36 Sécuriser les travaux sur les arbres dans les parcs et les jardins

• Fiche R37 FIMO/FCO formation au transport routier

• Fiche R50 Le stress au travail

• Fiche R51 L’épuisement professionnel

• Fiche R52 Le harcèlement moral

• Fiche R53 Violences au travail

• Fiche R54 Les comportements sexistes au travail

• Fiche R55 Harcèlement sexuel

• Fiche R56 La discrimination au travail

• Fiche R57 Le dispositif de signalement

• Fiche R58 La certification certibiocide

• Fiche S01 La trousse de secours

• Fiche S01 Annexe modèle de contenu de la trousse de secours

• Fiche S02 Affiche coordonnées des secours

• Fiche S02 Annexe Affiche coordonnées des secours

• Fiche S03 Soigner une plaie

• Fiche S04 Que faire en cas de piqûre ou de morsure ?

• Fiche S05 Que faire en cas de coup de chaleur ?

• Fiche S06 Que faire en cas de malaise vagal ?

• Fiche S07 Que faire en cas d’incendie ?

• Fiche S08 Que faire en cas de brûlure ?

• Fiche S09 Que faire en cas d’ingestion de produit chimique ?

• Fiche S10 Que faire en cas d’étouffement ?

• Fiche S11 Que faire en cas d’écchymose ?

• Fiche S12 Que faire en cas d’entorse ou de fracture ?

• Fiche S13 Que faire en cas de projection dans les yeux ?

• Fiche S14 Que faire en cas d’amputation d’un membre ?

• Fiche S15 Que faire en cas d’AVC ?

• Fiche S16 Consignes de sécurité incendie

• Fiches S17 Registre des accidents bénins

• Accident en abaissant le volume des branches avec une tronçonneuse

• Accident en utilisant une fendeuse

• Accident en utilisant une scie circulaire sur table

• Accident en utilisant un taille-haie

• Guide complet Prévenir les risques liés aux activités de ménage

• Fiche 01 Le nettoyage des sols

• Fiche 02 Le nettoyage du mobilier

• Fiche 03 Le nettoyage des vitres

• Fiche 04 Le nettoyage des sanitaires

• Fiche 05 L’utilisation des produits de ménage

• Fiche 06 La manutention d’une charge

• Fiche 07 Les équipements

• Fiche 08 Les règles d’or pour utiliser une lavette

• Fiche 09 L’aménagement d’un local de ménage

• Fiche 10 Le port d’une tenue et de protections

• Fiche 11 Le stockage des produits de ménage

• Fiche 12 Le stockage du matériel et des équipements

• Guide complet Les zoonoses en milieu professionnel

• Fiche 01 La leptospirose

• Fiche 02 La maladie de lyme

• Fiche 03 La rage

• Fiche 04 La tularémie

• Fiche 05 La toxoplasmose

• Fiche 06 La fièvre charbonneuse

• Fiche 07 L’encéphalite à tiques

• Le point sur la mutation

• Modèle de courrier de recrutement par mutation

• Modèle de courrier de demande de mutation

• Modèle de courrier d’acceptation de mutation

• Le point sur la mutation interne

• Le point sur la mise à disposition

• Modèle de délibération de mise à disposition

• Modèle de courrier d’accord pour une mise à disposition

• Modèle de convention de mise à disposition

• Le point sur la disponibilité

• Modèle de courrier de demande de disponibilité

• Modèle de courrier de demande réintégration suite à disponibilité

• Le point sur le détachement

• Modèle de courrier de demande de détachement

• Le point sur l’intégration directe

• Modèle de courrier de demande d’intégration directe

• La catalogue de nos prestations

• Nos tarifs collectivités affiliées

• Nos tarifs collectivités non affiliées

• Horizon RH – 1er semestre 2025

• Horizon RH – 2ème semestre 2024

• Horizon RH – 1er semestre 2024

• Horizon RH – 1er semestre 2022

• Horizon RH – 1er semestre 2021

• Horizon RH – 2ème semestre 2020

• Horizon RH – 2ème semestre 2019

• Rapport d’activité 2023

• Rapport d’activité 2022

• Rapport d’activité 2021

• Bilan de mandat 2014-2020

• Rapport d’activité 2019

• Formulaire de saisine du CST

• Le point sur le télétravail

• Modèle de délibération instaurant le télétravail

• Modèle de demande d’autorisation de télétravail

• Modèle d’arrêté autorisant le télétravail

• Modèle de délibération instaurant le forfait télétravail

• Formulaire de saisine du CST

• RSU Présentation de la campagne

• RSU Fiche Collectivité

• RSU Fiche Collectivité Annexe

• RSU Fiche Agent

• Panorama de l’emploi territorial 2019

• Synthèse nationale des indicateurs RH

• Formulaire de saisine du CST

• Le point sur la suppression d’emploi

• Modèle de délibération création emploi permanent (titulaire)

• Modèle de délibération création emploi permanent (titulaire ou contractuel)

• Modèle de délibération recrutement emploi non permanent

• Modèle de délibération recrutement remplaçant d’un agent indisponible

• Modèle de délibération recrutement contrat de projet

• Modèle de délibération emploi SPIC – service public industriel et commercial

• Le point sur la déclaration de vacance et/ou création d’emploi

• Le point sur la saisie des déclarations de vacance d’emplois

• La procédure de saisie des déclarations de création d’emplois – promotion interne secrétaire général de mairie

• La procédure de saisie des décisions de recrutement

• Guide du classement à la nomination

• Tableau de recensement des services antérieurs pour le classement à la nomination

• Le point sur le recrutement des contractuels de droit public

• Modèle de délibération création emploi permanent titulaires et contractuels

• Modèle de délibération création emploi non permanent

• Modèle de délibération autorisant le recrutement de contractuels pour remplacer les agents

• Modèle de délibération contrat de projet

• Modèle d’accusé de réception de candidatures (courrier)

• Modèle d’accusé de réception de candidatures (mail)

• Modèle de convocation à un entretien (courrier)

• Modèle de convocation à un entretien (mail)

• Modèle d’accusé réception obligations déontologiques

• Modèle de synthèse des candidatures

• Modèle de procès verbal de recrutement

• Modèle de réponse négative sans entretien

• Modèle de réponse négative après entretien

• Le point sur le recrutement d’un apprenti

• Le point sur la mise à disposition de personnel

• Formulaire heures supplémentaires

• Formulaire heures complémentaires

• Formulaires des astreintes

• Liste des pièces à transmettre pour l’élaboration du contrat

• Formulaire déclaration accident du travail

• Le guide de l’intérimaire

• Modèle de délibération recrutement d’un vacataire

• Modèle d’acte de recrutement d’un vacataire

• Le point sur les valeurs clés de la rémunération

• Echelle indiciaire administrateurs

• Echelle indiciaire attachés

• Echelle indiciaire secrétaire de mairie

• Echelle indiciaire rédacteurs

• Echelle indiciaire adjoints administratifs

• Echelle indiciaire animateur

• Echelle indiciaire adjoint d’animation

• Echelle indiciaire conservateurs du patrimoine

• Echelle indiciaire conservateurs des bibliothèques

• Echelle indiciaire directeurs d’établissement d’enseignement artistique

• Echelle indiciaire attachés de conservation du patrimoine et des bibliothèques

• Echelle indiciaire bibliothécaires

• Echelle indiciaire professeur d’enseignement artistique

• Echelle indiciaire assistants de conservation du patrimoine et des bibliothèques

• Echelle indiciaire assistants d’enseignement artistique

• Echelle indiciaire adjoints du patrimoine

• Echelle indiciaire médecins

• Echelle indiciaire biologistes, vétérinaires, pharmaciens

• Echelle indiciaire cadres de santé paramédicaux

• Echelle indiciaire cadres de santé infirmiers, techniciens paramédicaux

• Echelle indiciaire puéricultrice cadre de santé

• Echelle indiciaire psychologues

• Echelle indiciaire puéricultrices

• Echelle indiciaire conseillers socio-éducatifs

• Echelle indiciaire assistants socio-éducatifs

• Echelle indiciaire éducateurs de jeunes enfants

• Echelle indiciaire techniciens paramédicaux

• Echelle indiciaire moniteurs-éducateurs et intervenants familiaux

• Echelle indiciaire auxiliaires de puériculture

• Echelle indiciaire aide-soignant

• Echelle indiciaire agents spécialisés des écoles maternelles

• Echelle indiciaire auxiliaire de soins (spécialités aide médico-psychologique et assistant dentaire)

• Echelle indiciaire agent social

• Echelle indiciaire directeurs de police minicipale

• Echelle indiciaire chefs de service de police municipale

• Echelle indiciaire agents de police municipale

• Echelle indiciaire gardes champêtres

• Echelle indiciaire conseillers des activités physiques et sportives

• Echelle indiciaire éducateurs des activités physiques et sportives

• Echelle indiciaire opérateurs des activités physiques et sportives

• Echelle indiciaire ingénieurs en chef

• Echelle indiciaire ingénieurs

• Echelle indiciaire techniciens

• Echelle indiciaire agents de maîtrise

• Echelle indiciaire adjoints techniques

• Le point sur le supplément familial de traitement

• Modèle d’attestation supplément familial de traitement

• Modèle de certificat de l’employeur du conjoint ou de l’ex-conjoint supplément familial de traitement

• Le point sur la nouvelle bonification indiciaire

• Le point sur la GIPA

• Simulateur GIPA 2012

• Simulateur GIPA 2013

• Simulateur GIPA 2014

• Simulateur GIPA 2015

• Simulateur GIPA 2016

• Simulateur GIPA 2017

• Simulateur GIPA 2018

• Simulateur GIPA 2019

• Simulateur GIPA 2020

• Simulateur GIPA 2021

• Le point sur le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

• Le guide mettre en place le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

• Modèle de délibération instaurant le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

• Modèle de délibération instaurant le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) (Petites collectivités)

• Modèle d’arrêté d’attribution de l’indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (IFSE)

• Modèle d’arrêté d’attribution du complément indemnitaire annuel (CIA)

• Formulaire de saisine du CST

• Le point sur la prime d’intéressement à la performance collective

• Modèle d’arrêté d’attribution de la prime d’intéressement à la performance collective

• Le point sur les astreintes et permanences

• Modèle de délibération instaurant les astreintes et permanences

• Le guide des primes (La Gazette / CIG Grande Couronne)

• Le point sur la rémunération des contractuels

• Le point sur les déplacements domicile-lieu de travail

• Modèle de délibération instaurant le forfait mobilité durable

• Modèle de demande de prise en charge abonnement transport

• Modèle de délibération remboursement frais de repas et hébergement

• Les principes généraux de prévention

• Le point sur l’évaluation des risques professionnels (DUERP)

• Les obligations de l’employeur en santé et sécurité au travail (guide début de mandat)

• Le point sur les visites médicales

• Le point sur l’agent chargé d’inspection (ACFI)

• Le point sur les équipements de protection individuelle (EPI)

• Le point sur l’aménagement des lieux de travail

• Le point sur les agents chargés de la prévention

Assistant de prévention (AP)

• Formulaire de désignation d’un assistant de prévention

• Modèle de lettre de cadrage d’un assistant de prévention

• Modèle d’arrêté de nomination d’un assistant de prévention

Conseiller de prévention (CP)

• Formulaire de désignation d’un conseiller de prévention

• Modèle de lettre de cadrage d’un conseiller de prévention

• Modèle d’arrêté de désignation d’un conseiller de prévention

Risques spécifiques

• Le point sur les risques psychosociaux (RPS)

• Le point sur le travail en hauteur

• Le point sur les risques liés aux activités des espaces verts

Risques liés aux addictions

• Le point sur les addictions

• Addictions, y voir plus clair

• Fiches réflexes Gestion du risque alcool

Travail sur ordinateur

• Bien m’installer pour travailler sur ordinateur

• Bien régler mon siège de bureau

• Travail sur ordinateur, étirez-vous !

EPI – Equipements de protection individuelle

• Bien choisir mes chaussures de sécurité

• Bien choisir mes gants de protection – services techniques

• Bien choisir mes gants de protection – logistique, restauration, école, aide à domicile

• Bien retirer mes gants de protection

Santé et hygiène

• La santé au quotidien

• Travailler par fortes chaleurs

• Se protéger des UV et des rayonnements du soleil

• Les bons réflexes en cas de pandémie grippale

• Se laver les mains

Autres risques

• Les risques psychosociaux (RPS), qu’est ce que c’est ?

• Les bons réflexes pour la conduite de véhicules

• Le bruit au travail, s’en protéger

Document unique (DUERP)

• Délibération pour le document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP)

• Rapport de présentation du document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP)

Modèles spécifiques

• Fiche d’observation Exercice d’évacuation (Fiche P39)

• Plan de prévention intervention des entreprises extérieures (Fiche R05)

• Liste d’exposition aux agents CMR (Fiche R17)

• Fiche d’intervention sur les arbres dans les parcs et jardins (Fiche R36)

Registres

• Registre de santé et de sécurité au travail (moins de 50 agents)

• Registre de santé et de sécurité au travail (50 à 200 agents)

• Registre de santé et de sécurité au travail (plus de 200 agents)

• Registre de signalement d’un danger grave et imminent (DGI) (moins de 50 agents)

• Registre de signalement d’un danger grave et imminent (DGI) (50 à 200 agents)

• Registre de signalement d’un danger grave et imminent (DGI) (plus de 200 agents)

• Le point sur le temps de travail

• Le point sur le temps partiel

• Modèle de délibération instaurant le temps partiel

• Le point sur les astreintes et permanences

• Modèle de délibération instaurant des astreintes et permanences

• Formulaire de saisine du CST

• Le point sur l’annualisation du temps de travail

• Calcul annualisation 2026/2027

• Le point sur les heures supplémentaires et complémentaires

• Modèle de délibération relative à la majoration des heures complémentaires

• Modèle de délibération instituant d’indemnité horaire pour travaux supplémentaires

• Formulaire de saisine du CST