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Notre espace documentaire

Retrouvez tous les documents (modèles d’actes, guides, fiches thématiques, …) pour optimiser la gestion de vos ressources.
Pour tout projet d’arrêté jalonnant la carrière de vos agents ou de contrat, adressez votre demande à demandeactes@cdg25.org

      • Le point sur la déclaration de vacance et/ou création d’emploi

      • Le point sur la saisie des déclarations de vacance d’emplois

      • Modèle de délibération création emploi permanent

      • Modèle de délibération emploi SPIC – service public industriel et commercial

      • Le point sur le recrutement des contractuels de droit public

      • Modèle de délibération création emploi permanent contractuel

      • Modèle de délibération création emploi non permanent

      • Modèle de délibération autorisant le recrutement de contractuels pour remplacer les agents

      • Modèle de délibération contrat de projet

      • Modèle d’accusé de réception de candidatures (courrier)

      • Modèle d’accusé de réception de candidatures (mail)

      • Modèle de convocation à un entretien (courrier)

      • Modèle de convocation à un entretien (mail)

      • Modèle d’accusé réception obligations déontologiques

      • Modèle de synthèse des candidatures

      • Modèle de procès verbal de recrutement

      • Modèle de réponse négative sans entretien

      • Modèle de réponse négative après entretien

      • Le point sur le recrutement d’un apprenti

      • Le point sur la mise à disposition de personnel

      • Formulaire de mise à disposition de personnel

      • Formulaire de recherche de personnel intérimaire

      • Formulaire heures supplémentaires

      • Formulaire heures complémentaires

      • Formulaires des astreintes

      • Formulaire de congés (jour)

      • Formulaire de congés (heures)

      • Liste des pièces à transmettre pour l’élaboration du contrat

      • Formulaire déclaration accident du travail

      • Modèle de délibération convention cadre

      • Le guide de l’intérimaire

      • Le point sur l’activité

      • Le point sur l’entretien professionnel

      • Guide mener un entretien professionnel

      • Modèle de convocation à l’entretien professionnel

      • Modèle de fiche préparatoire à l’entretien professionnel

      • Modèle de compte-rendu d’entretien professionnel

      • Guide de l’avancement de grade

      • Modèle de délibération fixant les ratios d’avancement de grade

      • Modèle d’arrêté fixant le tableau d’avancement de grade

      • Le point sur la rémunération des contractuels

      • Le point sur le contrat à durée indéterminée

      • Le point sur le traitement indiciaire

      • Le barême des traitement

      • Echelle indiciaire administrateurs

      • Echelle indiciaire attachés

      • Echelle indiciaire secrétaire de mairie

      • Echelle indiciaire rédacteurs

      • Echelle indiciaire adjoints administratifs

      • Echelle indiciaire animateur

      • Echelle indiciaire adjoint d’animation

      • Echelle indiciaire conservateurs du patrimoine

      • Echelle indiciaire conservateurs des bibliothèques

      • Echelle indiciaire directeurs d’établissement d’enseignement artistique

      • Echelle indiciaire attachés de conservation du patrimoine et des bibliothèques

      • Echelle indiciaire bibliothécaires

      • Echelle indiciaire professeur d’enseignement artistique

      • Echelle indiciaire assistants de conservation du patrimoine et des bibliothèques

      • Echelle indiciaire assistants d’enseignement artistique

      • Echelle indiciaire adjoints du patrimoine

      • Echelle indiciaire médecins

      • Echelle indiciaire biologistes, vétérinaires, pharmaciens

      • Echelle indiciaire cadres de santé paramédicaux

      • Echelle indiciaire cadres de santé infirmiers, techniciens paramédicaux

      • Echelle indiciaire puéricultrice cadre de santé

      • Echelle indiciaire psychologues

      • Echelle indiciaire puéricultrices

      • Echelle indiciaire conseillers socio-éducatifs

      • Echelle indiciaire assistants socio-éducatifs

      • Echelle indiciaire éducateurs de jeunes enfants

      • Echelle indiciaire techniciens paramédicaux

      • Echelle indiciaire moniteurs-éducateurs et intervenants familiaux

      • Echelle indiciaire agents spécialisés des écoles maternelles

      • Echelle indiciaire auxiliaires de puériculture

      • Echelle indiciaire auxiliaires de soins

      • Echelle indiciaire agent social

      • Echelle indiciaire directeurs de police minicipale

      • Echelle indiciaire chefs de service de police municipale

      • Echelle indiciaire agents de police municipale

      • Echelle indiciaire gardes champêtres

      • Echelle indiciaire conseillers des activités physiques et sportives

      • Echelle indiciaire éducateurs des activités physiques et sportives

      • Echelle indiciaire opérateurs des activités physiques et sportives

      • Echelle indiciaire ingénieurs en chef

      • Echelle indiciaire ingénieurs

      • Echelle indiciaire techniciens

      • Echelle indiciaire agents de maîtrise

      • Echelle indiciaire adjoints techniques

      • Le point sur le supplément familial de traitement

      • Modèle d’attestation supplément familial de traitement

      • Modèle de certificat de l’employeur du conjoint ou de l’ex-conjoint supplément familial de traitement

      • Le point sur la nouvelle bonification indiciaire

      • Le point sur la GIPA

      • Simulateur GIPA 2012

      • Simulateur GIPA 2013

      • Simulateur GIPA 2014

      • Simulateur GIPA 2015

      • Simulateur GIPA 2016

      • Simulateur GIPA 2017

      • Simulateur GIPA 2018

      • Simulateur GIPA 2019

      • Simulateur GIPA 2020

      • Le point sur le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

      • Le guide mettre en place le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

      • Modèle de délibération instaurant le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

      • Modèle de délibération instaurant le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) (Petites collectivités)

      • Modèle d’arrêté d’attribution de l’indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (IFSE)

      • Modèle d’arrêté d’attribution du complément indemnitaire annuel (CIA)

      • Le point sur la prime d’intéressement à la performance collective

      • Modèle de délibération instaurant la prime d’intéressement à la performance collective

      • Modèle d’arrêté d’attribution de la prime d’intéressement à la performance collective

      • Le guide des primes (La Gazette / CIG Grande Couronne)

      • Le point sur les déplacements domicile-lieu de travail

      • Modèle de délibération instaurant le forfait mobilité durable

      • Modèle d’attestation forfait mobilité durable

      • Modèle de demande de prise en charge abonnement transport

      • Modèle de délibération remboursement frais de repas

      • Le point sur les congés annuels

      • Modèle de formulaire de demande de congés et RTT

      • Le point sur les autorisations d’absence

      • Modèle de délibération instaurant des autorisations d’absence

      • Le point sur le congé maladie ordinaire des fonctionnaires

      • Le point sur le congé maladie ordinaire des contractuels

      • Le point sur le congé longue maladie

      • Le point sur le congé grave maladie

      • Le point sur le congé longue durée

      • Le point sur le congé parental

      • Modèle de courrier de demande de congé parental

      • Modèle de courrier de demande de réintégration suite à congé parental

      • Le point sur le compte épargne temps

      • Modèle de tableau de suivi du compte épargne temps

      • Modèle de formulaire demande d’ouverture et/ou d’alimentation du compte épargne temps

      • Modèle de formulaire de droit d’option compte épargne temps

      • Modèle de convention portabilité du compte épargne temps

      • Le point sur la mutation

      • Modèle de courrier de recrutement par mutation

      • Modèle de courrier de demande de mutation

      • Modèle de courrier d’acceptation de mutation

      • Le point sur la mutation interne

      • Le point sur la mise à disposition

      • Modèle de délibération de mise à disposition

      • Modèle de courrier d’accord pour une mise à disposition

      • Modèle de convention de mise à disposition

      • Le point sur la disponibilité

      • Modèle de courrier de demande de disponibilité

      • Modèle de courrier de demande réintégration suite à disponibilité

      • Le point sur le détachement

      • Modèle de courrier de demande de détachement

      • Le point sur l’intégration directe

      • Modèle de courrier de demande d’intégration directe

      • Le calendrier des concours

      • Le calendrier des examens professionnels

      • Guide concours de rédacteur principal 2ème classe

      • Notes de cadrage concours de rédacteur principal de 2ème classe

      • Les annales du concours de rédacteur principal de 2ème classe

      • Guide examen professionnel adjoint administratif principal 2ème classe

      • Guide du concours de technicien territorial

      • Guide de l’examen professionnel d’adjoint technique principal de 2ème classe

      • Le concours

      • Le règlement des concours

      • Enquête Sdessi : collecte des données

      • Le point sur les équivalences et les dérogations

      • Le point sur les formations obligatoires en santé et sécurité au travail

      • Plaquette formation CNFPT à destination des demandeurs d’emploi

      • Plaquette DU GASM inscription session 2022

      • Plaquette DU GASM programme session 2022

      • DU GASM : dossier d’inscription

      • Le point sur la démission

      • Modèle de courrier de demande de démission

      • Le point sur l’abandon de poste

      • Modèle de courrier de mise en demeure d’abandon de poste

      • Le point sur la rupture conventionnelle

      • Modèle de courrier de demande de rupture conventionnelle à l’initiative de l’employeur

      • Modèle de courrier de réponse à une demande de rupture conventionnelle à l’initiative de l’agent

      • Simulateur d’indemnité de rupture conventionnelle

      • Le point sur la suppression d’emploi

      • Le point sur le temps de travail

      • Le point sur le temps partiel

      • Modèle de délibération instaurant le temps partiel

      • Modèle de délibération relative à la majoration des heures complémentaires

      • Modèle de délibération instituant d’indemnité horaire pour travaux supplémentaires

      • Modèle de délibération instaurant des astreintes et permanences

      • Fiche E01 Choisir des protecteurs individuels contre le bruit

      • Fiche E02 Choisir des gants de protection

      • Fiche E03 Choisir des lunettes de protection

      • Fiche E04 Les appareils de protection respiratoire

      • Fiche E05 Choisir des chaussures de sécurtié

      • Fiche E06 Les vêtements haute visibilité

      • Fiche E07 Les tenues de travail

      • Fiche E08 Choisir un casque

      • Fiche E09 Les tenues spécifiques pour le personnel des espaces verts

      • Fiche E10 Les équipements de protection individuelle pour le personnel travaillant sur la voirie

      • Fiche E11 Les équipements de protection individuelle pour les agents chargés du ménage

      • Fiche E12 Les équipements de protection individuelle pour les agents travaillant en restauration collective

      • Fiche E13 Les équipements de protection individuelle pour le soudeur

      • Fiche E30 Les échafaudages : caractéristiques

      • Fiche E31 Les véhicules utilitaires légers

      • Fiche E32 Les engins de service hivernal

      • Fiche E33 Les tondeuses autoportées et les microtracteurs

      • Fiches E34 Les tracteurs agricoles

      • Fiche E35 Les équipements de l’ATSEM

      • Fiche E36 Choisir son siège de bureau

      • Fiche E37 Choisir son écran de bureau

      • Fiche R01 L’emploi des jeunes

      • Fiche R02 Habilitation éléctrique

      • Fiche R03 La conduite d’engins

      • Fiche R04 Organisation des secours

      • Fiche R05 Intervention d’entreprises extérieures, plan de prévention

      • Fiche R06 Certiphyto

      • Fiche R07 Le permis de feu

      • Fiche R08 Exercice d’évacuation incendie

      • Fiche R09 Les responsabilités des élus en santé sécurité au travail

      • Fiche R10 La déclaration des accidents de service

      • Fiche R11 La gestion du risque alcool

      • Fiche R12 Les travaux temporaires en hauteur

      • Fiche R13 La lutte contre le tabagisme

      • Fiche R14 Le registre de santé sécurité au travail

      • Fiche R15 La signalisation de sécurité : les panneaux

      • Fiche R16 La signalisation de sécurité : étiquetage des produits chimiques

      • Fiche R17 Les produits cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction

      • Fiche R18 Fiche de prévention des expositions aux facteurs de pénibilité

      • Fiche R19 Les permis de conduire

      • Fiche R20 Les obligations face au bruit au travail

      • Fiche R21 Le travail isolé

      • Fiche R22 Le CHSCT

      • Fiche R23 Les vibrations

      • Fiche R24 Aménagements des locaux sociaux

      • Fiche R25 Les agents de prévention

      • Fiche R26 L’ACFI

      • Fiche R27 La signalisation temporaire

      • Fiche R28 Appareils et accessoires de levage

      • Fiche R29 L’amiante

      • Fiche R30 Interventions en espace confiné

      • Fiche R31 Attestation d’intervention à proximité des réseaux (AIPR)

      • Fiche R32 Le radon

      • Fiche R33 Aération et ventilation des lieux de travail

      • Fiche R34 Eclairage des lieux de travail

      • Fiche R35 La silice christalline

      • Fiche R50 Le stress au travail

      • Fiche R51 L’épuisement professionnel

      • Fiche R52 Le harcèlement moral

      • Fiche R53 Violences au travail

      • Fiche R54 Les comportements sexistes au travail

      • Fiche P01 Utilisation de la débroussailleuse

      • Fiche P02 Fleurissement

      • Fiche P03 Elagage manuel

      • Fiche P04 Aménagement de bureau avec poste informatique

      • Fiche P05 Stockage des produits phytosanitaires

      • Fiche P06 Ranger avec la méthode des 5S

      • Fiche P07 Le déneigement

      • Fiche P08 Intervention en stations d’épuration

      • Fiche P09 Fosse de visite

      • Fiche P10 Installation de la signalisation temporaire

      • Fiche P11 Exploitation d’un piscine

      • Fiche P12 Soudage au chalumeau

      • Fiche P13 Utilisation des protecteurs respiratoires

      • Fiche P14 Activité de propreté urbaine

      • Fiche P15 Les manutentions manuelles

      • Fiche P16 Utilisation d’une plate-forme élévatrice mobile de personne

      • Fiche P17 La santé au quotidien

      • Fiche P18 Consignes pour l’utilisation d’un échafaudage

      • Fiche P20 ATSEM

      • Fiche P21 Identifier et prévenir le risque routier

      • Fiche P22 Plan de continuité d’activité

      • Fiche P23 La gestion du parc automobile

      • Fiche P24 Les interventions ponctuelles sur toiture

      • Fiche P25 Travaux électriques

      • Fiche P26 Les vibrations

      • Fiche P27 Réaliser les vérifications périodiques

      • Fiche P28 Intervention sur les réseaux d’eau usées

      • Fiche P29 Travaux en forêt

      • Fiche P30 Stockage des produits chimiques

      • Fiche P31 Opérations de peinture routière

      • Fiche P32 Élagage à proximité de lignes électriques aérienne

      • Fiche P33 Le diagnostic RPS

      • Fiche P34 Ecole : le ménage en période de vacances scolaires

      • Fiche P35 Utilisation d’un desherbeur thermique à gaz

      • Fiche P36 La gestion de conflits

      • Fiche P37 Mise en accessibilité d’un Etablissement Recevant du Public ERP

      • Fiche P38 Gestion du risque suicidaire

      • Fiche P39 Organiser un exercice d’évacuation

      • Fiche P40 Utilisation d’appareils et d’accessoires de levage

      • Fiche P41 Utilisation des protecteurs individuels conte le bruit

      • Fiche P42 Le document unique d’évaluation des risques professionnels

      • Fiche P43 Les 9 principes généraux de prévention

      • Fiche P44 Travail sur écran : les principales règles à respecter

      • Fiche P45 Exercices d’étirement au bureau

      • Fiche P46 Utilisation d’une tronçonneuse

      • Fiche P47 Stockage et transport de carburants

      • Fiche P48 Prévenir le risque incendie

      • Fiche P49 Comment lire une Fiche de Donner de Sécurité FDS ?

      • Fiche P50 Eclairage au poste de travail

      • Fiche P51 Organisation un quart d’heure sécurité

      • Fiche P52 COVID 19 Nettoyage des locaux et des surfaces

      • Fiche P53 COVID 19 Mesures

      • Fiche P54 Mettre en place un dispositif d’alarme pour travailleur isolé (DATI-PTI)

      • Fiche P55 Prévenir les chutes de plains-pied, les glissades, les heurts

      • Fiche S01 La trousse de secours

      • Fiche S02 Affiche coordonnées des secours

      • Fiche S03 Soigner une plaie

      • Fiche S04 Que faire en cas de piqûre ou de morsure ?

      • Fiche S05 Que faire en cas de coup de chaleur ?

      • Fiche S06 Que faire en cas de malaise vagal ?

      • Fiche S07 Que faire en cas d’incendie ?

      • Fiche S08 Que faire en cas de brûlure ?

      • Fiche S09 Que faire en cas d’ingestion de produit chimique ?

      • Fiche S10 Que faire en cas d’étouffement ?

      • Fiche S11 Que faire en cas d’écchymose ?

      • Fiche S12 Que faire en cas d’entorse ou de fracture ?

      • Fiche S13 Que faire en cas de projection dans les yeux ?

      • Fiche S14 Que faire en cas d’amputation d’un membre ?

      • Fiche S15 Que faire en cas d’AVC ?

      • Fiche S16 Consignes de sécurité incendie

      • Accident en abaissant le volume des branches avec une tronçonneuse

      • Accident en abaissant le volume des branches avec une tronçonneuse

      • Guide Début de mandat : obligations en santé et sécurité au travail

      • Le point sur l’évaluation des risques professionnels

      • Guide CHSCT

      • Le point sur les visites médicales

      • Le point sur les équipements de protection individuelle

      • Le point sur l’aménagement des lieux de travail

      • Le point sur les agents chargés de la prévention

      • Formulaire de désignation d’un assistant de prévention

      • Modèle d’arrêté de nomination d’un assistant de prévention

      • Modèle de lettre de mission d’un assistant de prévention

      • Formulaire de désignation d’un conseiller de prévention

      • Modèle d’arrêté de désignation d’un conseiller de prévention

      • Modèle de lettre de mission d’un conseiller de prévention

      • Le point sur les risques psychosociaux

      • Le point sur les addictions

      • Fiches réflexes gestion du risque alcool

      • Addictions, y voir plus clair

      • Le point sur le travail en hauteur

      • Plaquette agent : Bien m’installer pour travailler sur ordinateur

      • Plaquette agent : Bien régler mon siège de bureau

      • Plaquette agent : Travail sur ordinateur, étirez-vous !

      • Plaquette agent : Se laver les mains

      • Plaquette agent : La santé au quotidien

      • Plaquette agent : Les bons réflexes en cas de pandémie grippale

      • Le point sur le comité technique

      • Les cas de saisine du comité technique

      • Calendrier des réunions du comité technique

      • Composition du comité technique

      • Règlement intérieur du comité technique

      • Formulaire de saisine du comité technique / Suppression de poste

      • Formulaire de saisine du comité technique / Télétravail

      • Formulaire de saisine du comité technique / Temps partiel

      • Formulaire de saisine du comité technique / Transfert de personnel

      • Formulaire de saisine du comité technique / Indemnité de départ volontaire

      • Formulaire de saisine du comité technique / Accueil d’un apprenti

      • Formulaire de saisine du comité technique / Action sociale

      • Formulaire de saisine du comité technique / Astreintes et permanences

      • Formulaire de saisine du comité technique / Compte épargne temps (CET)

      • Formulaire de saisine du comité technique / Entretien professionnel

      • Formulaire de saisine du comité technique / Fusion de syndicats

      • Formulaire de saisine du comité technique / Journée de solidarité

      • Formulaire de saisine du comité technique / Lignes directrices de gestion

      • Formulaire de saisine du comité technique / Délégation de service public

      • Formulaire de saisine du comité technique / Régie

      • Formulaire de saisine du comité technique / Aménagement et réduction du temps de travail

      • Formulaire de saisine du comité technique / Horaires

      • Formulaire de saisine du comité technique / Organisation générale des services

      • Formulaire de saisine du comité technique / Plan de formation

      • Formulaire de saisine du comité technique / Prime d’intéressement

      • Formulaire de saisine du comité technique / Protocole d’accord ARTT

      • Formulaire de saisine du comité technique / Ratios d’avancement

      • Formulaire de saisine du comité technique / Protection sociale complémentaire

      • Formulaire de saisine du comité technique / Régime indemnitaire

      • Formulaire de saisine du comité technique / Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)

      • Formulaire de saisine du comité technique / Règlement intérieur

      • Guide CHSCT

      • Modèle de tableau de suivi des accidents pour le CHSCT

      • Modèle de tableau de suivi des registres pour le CHSCT

      • Le point sur les commissions administratives paritaires (CAP)

      • Les cas de saisine des commissions administratives paritaires

      • Calendrier des réunions des commissions administratives paritaires

      • Composition de la commission administrative paritaire catégorie A

      • Composition de la commission administrative paritaire catégorie B

      • Composition de la commission administrative paritaire catégorie C

      • Règlement intérieur de la commission administrative paritaire catégorie A

      • Règlement intérieur de la commission administrative paritaire catégorie B

      • Règlement intérieur de la commission administrative paritaire catégorie C

      • Formulaire de saisine de la CAP / Révision du compte-rendu de l’entretien professionnel

      • Formulaire de saisine de la CAP / Renouvellement du contrat d’un travailleur handicapé

      • Formulaire de saisine de la CAP / Réintégration

      • Formulaire de saisine de la CAP / Refus de titularisation d’un travailleur handicapé

      • Formulaire de saisine de la CAP / Refus d’un temps partiel

      • Formulaire de saisine de la CAP / Refus de télétravail

      • Formulaire de saisine de la CAP / Refus de mobilisation du compte personnel de formation

      • Formulaire de saisine de la CAP / Refus d’une action de formation dans le cadre d’un mandat électif

      • Formulaire de saisine de la CAP / Refus d’une action de formation

      • Formulaire de saisine de la CAP / Refus de démission

      • Formulaire de saisine de la CAP / Refus de cumul d’une activité

      • Formulaire de saisine de la CAP / Refus de congé de formation syndicale

      • Formulaire de saisine de la CAP / Refus d’octroi d’un congé au titre du compte épargne temps

      • Formulaire de saisine de la CAP / Refus de titularisation ou licenciement d’un stagiaire

      • Formulaire de saisine de la CAP / licenciement refus 3 postes après disponibilité

      • Formulaire de saisine de la CAP / licenciement refus emploi suite congé maladie

      • Formulaire de saisine de la CAP / Décision défavorable concernant une disponibilité

      • Le point sur les commissions consultatives paritaires

      • Les cas de saisine des commissions consultatives paritaires

      • Calendrier des réunions des commissions consultatives paritaires

      • Composition de la commission consultative paritaire catégorie A

      • Composition de la commission consultative paritaire catégorie B

      • Composition de la commission consultative paritaire catégorie C

      • Règlement intérieur de la commission consultative paritaire catégorie A

      • Règlement intérieur de la commission consultative paritaire catégorie B

      • Règlement intérieur de la commission consultative paritaire catégorie C

      • Formulaire de saisine de la CCP / Refus de temps partiel

      • Formulaire de saisine de la CCP / Révision du compte-rendu de l’entretien professionnel

      • Formulaire de saisine de la CCP / Non renouvellement du contrat d’un agent investi d’un mandat syndical

      • Formulaire de saisine de la CCP / Licenciement dans l’intérêt du service

      • Formulaire de saisine de la CCP / Licenciement pour insuffisance professionnelle

      • Formulaire de saisine de la CCP / Refus d’une action de formation

      • Le point sur la commission de réforme

      • Le point sur le comité médical

      • Calendrier des réunions de la commission de réforme

      • Calendrier des réunions du comité médical

      • Plaquette de présentation de la commission de réforme

      • Plaquette de présentation du comité médical

      • Protocole d’accord relatif à l’exercice du droit syndical 2019-2022

      • Formulaire de demande de remboursement de décharge d’activité de service

      • Formulaire de demande de remboursement d’autorisation d’absence

      • Le point sur le télétravail

      • Modèle de délibération instaurant le télétravail

      • Modèle d’arrêté autorisant le télétravail

      • Panorama de l’emploi territorial 2019

      • Synthèse nationale des indicateurs RH

      • Le point sur les principes déontologiques

      • Le point sur le cumul d’activité

      • Le point sur le cumul d’emplois publics

      • Modèle de déclaration de cumul d’activité d’un agent à temps non complet

      • Modèle de déclaration d’une activité de dirigeant lors du recrutement

      • Modèle de demande d’autorisation d’exercice d’une activité accessoire

      • Modèle de demande d’autorisation de temps partiel pour créer ou reprendre une entreprise

      • Modèle de courrier engagement procédure disciplinaire fonctionnaire

      • Modèle de courrier engagement procédure disciplinaire contractuel

      • Modèle de courrier engagement procédure avec saisine du conseil de discipline fonctionnaire

      • Modèle de courrier engagement procédure avec saisine du conseil de discipline contractuel

      • Modèle de procès verbal de consultation du dossier individuel

      • Modèle de courrier de saisine du conseil de discipline

      • Modèle de rapport de saisine du conseil de discipline

      • Modèle de courrier d’avertissement

      • Modèle d’arrêté de blâme

      • Modèle d’arrêté d’exclusion temporaire jusqu’à 3 jours

      • Modèle de déclaration d’exercice d’une activité privée dans le cadre d’une cessation de fonctions

      • Le point sur le contrat groupe d’assurance statutaire

      • Formulaire de demande d’adhésion au contrat d’assurance groupe risques statutaires

      • Modèle de délbération d’adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire pour les collectivités de 30 agents CNRACL et moins

      • Modèle de délbération d’adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire pour les collectivités de plus de 30 agents CNRACL

      • Le point sur la prévoyance

      • Le point sur la complémentaire santé

      • Plaquette de présentation du contrat prévoyance

      • Plaquette de présentation du contrat santé

      • Formulaire de saisine du comité technique / Protection sociale complémentaire

      • Modèle de délibération pour la participation à la protection sociale complémentaire

      • Gestion des carrières

      • Conseil statutaire

      • Horizon RH – 2ème semestre 2020

      • Horizon RH – 2ème semestre 2019

      • Bilan de mandat 2014-2020

      • Rapport d’activité 2019