
Création et vacance d’emplois
Consultez les arrêtés de publicité légale des déclarations et/ou créations de vacance d’emplois dans le Doubs en cliquant ici
Listes d’aptitude
Concours et examens professionnels
Retrouvez les listes d’aptitudes des concours et examens organisés par notre établissement.
Documentation des concours, rubrique « publications«
Promotion interne
Budget
Délibération n° 06/2023 du 29 mars 2023 relative au compte de gestion 2022
Délibération n°7/2023 du 29 mars 2023 relative au compte administratif 2022
Délibération n°9/2023 du 29 mars 2023 relative au budget primitif 2023
Délibération n°06/2022 du 30 mars 2022 relative au budget primitif 2022
Délibération n°05/2022 du 30 mars 2022 relative à l’affectation des résultats 2021
Délibération n°04/2022 du 30 mars 2022 relative au compte administratif 2021
Délibération n°03/2022 du 30 mars 2022 relative au compte de gestion 2021
Instances
Conseil médical
Arrêté n°25-2022-06-30-00009 portant désignation des médecins membres du conseil médical des agents de la fonction publique territoriales
Arrêté n°25-2022-06-30-00013 portant désignation des membres du conseil médical des agents de la fonction publique territoriale représentant les collectivités et établissements publics
Arrêté n°25-2022-06-30-00014 portant désignation des membres du conseil médical des agents de la fonction publique territoriale représentant le personnel
Organisation des concours
Consultez les arrêtés d’organisation des concours et examens professionnels organisés par le centre de gestion du Doubs (en bas de page, rubrique publications).