Nos actes administratifs

Création et vacance d’emplois

Consultez les arrêtés de publicité légale des déclarations et/ou créations de vacance d’emplois dans le Doubs  :

Arrêté n°2023-1556 DVE du 25/11/2023 au 08/12/2023
Arrêté n°2023-1498 du 11/11/2023 au 24/11/2023
Arrêté n°2023-0845 du 16/09/2023 au 27/09/2023

En savoir plus

Listes d’aptitude

Concours et examens professionnels

Retrouvez les listes d’aptitudes des concours et examens organisés par notre établissement.
Documentation des concours, rubrique « publications« 

Promotion interne

Budget

Délibération n° 06/2023 du 29 mars 2023 relative au compte de gestion 2022
Délibération n°7/2023 du 29 mars 2023 relative au compte administratif 2022
Délibération n°9/2023 du 29 mars 2023 relative au budget primitif 2023
Délibération n°06/2022 du 30 mars 2022 relative au budget primitif 2022
Délibération n°05/2022 du 30 mars 2022 relative à l’affectation des résultats 2021
Délibération n°04/2022 du 30 mars 2022 relative au compte administratif 2021
Délibération n°03/2022 du 30 mars 2022 relative au compte de gestion 2021

Instances

Conseil médical

Arrêté n°25-2022-06-30-00009 portant désignation des médecins membres du conseil médical des agents de la fonction publique territoriales
Arrêté n°25-2022-06-30-00013 portant désignation des membres du conseil médical des agents de la fonction publique territoriale représentant les collectivités et établissements publics
Arrêté n°25-2022-06-30-00014 portant désignation des membres du conseil médical des agents de la fonction publique territoriale représentant le personnel

Organisation des concours

Consultez les arrêtés d’organisation des concours et examens professionnels organisés par le centre de gestion du Doubs (en bas de page, rubrique publications).