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Les études

[ MAJ 20/05/2016 ]

DEPARTEMENTALES

 mai 2016

 

Campagne 2015 du "bilan social" lancée

 

La campagne 2015 du "bilan social" est lancée depuis début mai.

L'assistance téléphonique est activée : 03 81 99 36 38.

Pour toute question : vcomor.gpeec@cdg25.org

 

 état d'avancement au 20 mai 2016

 

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mars 2016


Le "bilan social" se prépare dès maintenant

L’arrêté du 28 septembre 2015 fixe la liste des indicateurs contenus dans le rapport sur l’état de la collectivité pour la prochaine session ; il convient désormais pour les centres de gestion de préparer l’application informatique dédiée à la collecte des données. Cette dernière aura lieu à partir du printemps 2016, en s’appuyant sur les données enregistrées dans le Système d’Information des Ressources Humaines mis en œuvre dans notre département ainsi qu’à partir d’un certain nombre de données collectées lors des sessions précédentes.

 

Les principales évolutions concernent l’actualisation de rubriques existant préalablement ainsi que l'apparition de quelques autres : équivalent temps plein, emplois aidés, distinction par sexe ou par durée hebdomadaire, charte du temps, Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels, ...

 

La totalité des agents (tout statut et toute durée, hors élus) ayant eu un lien avec la collectivité en 2015 sont concernés, y compris ceux en congé parental ou en disponibilité sur la totalité de l’année, ainsi que les emplois contractuels de quelques jours.

 

Afin de préparer la collecte des données de cette enquête d’ampleur nationale, mais également pour compléter si nécessaire les dossiers individuels, il est conseillé de renseigner pour chaque agent les fiches suivantes (à consulter sur le site du Centre de gestion : collectivités locales / observer pour anticiper / les outils / Pratique / 01 février 2012) :

     - formation ;

     - absences ; heures supplémentaires / complémentaires ;

     - G.P.E.E.C.

 

Pour toute précision, contactez la cellule G.P.E.E.C.  (Vincent COMOR – 03 81 99 36 38 – vcomor.gpeec@cdg25.org).

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octobre 2015

Eléments relatifs au Schéma Départemental de Coopération Intercommunale

Dans le cadre de la réforme des collectivités territoriales en application de la loi n° 2010-1563 du 16/12/2010, la Préfecture du Doubs propose plusieurs documents.

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mars 2015

Bilan d'activité 2014 - F.P.T. dans le Doubs

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REGIONALES

juillet  2014

EFIGIP publie une étude sur le marché de l'emploi, l'évolution des métiers, des qualifications et des compétences.

NATIONALES

 mars 2016

« L'emploi dans la fonction publique en 2014 »

L'I.N.S.E.E. publie une étude sur les effectifs des trois fonctions publiques en 2014.

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décembre 2015

« L'emploi dans la fonction publique territorial en 2013 »

 

La D.G.C.L. publie une étude sur les effectifs de la fonction publique territoriale en 2013.

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décembre 2015

« Plus d'une commune métropolitaine sur deux compte moins de 500 habitants »

 

L'I.N.S.E.E. publie une étude sur les communes de moins de 500 habitants (54% à l'échelle nationale, 69% dans le Doubs).

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juillet 2015

« Panorama de l'emploi territorial »

La F.N.C.D.G. publie cette étude réalisée par l'A.N.D.C.D.G.

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AUTRES REGIONS

 

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