Les études
DEPARTEMENTALES
février 2012
Transmission des savoirs : guide méthodologique (D.G.A.F.P.) et outil d'application (centre de gestion du Doubs)
Cette problématique est parfois négligée lors de la préparation du départ en retraite d'un agent. Ce guide et l'outil dédiée permettent d'anticiper certains dysfonctionnements (plus d'informations dans la rubrique "Les outils").
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décembre 2011
Eléments relatifs au Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
Dans le cadre de la réforme des collectivités territoriales en application de la loi n° 2010-1563 du 16/12/2010, la Préfecture du Doubs propose plusieurs documents.
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Rapport sur l'état de la collectivité - session 2011
La session 2011 du rapport sur l'état de la collectivité ("bilan social") débutera au printemps 2012. La collecte prendra fin durant l'été. La synthèse sera présentée au C.T.P. en septembre et envoyée à la D.G.C.L. en octobre.
Il y aura peu d'évolutions depuis la dernière session à l'échelon national. Pour préparer dès maintenant cette enquête, consultez : "Les outils".
REGIONALES
juillet 2011
Au sein du P.R.E.T., le Centre de gestion du Doubs a participé à la mise à jour de l'enquête sur les métiers en tension du secteur sanitaire et social, commandée par le Conseil régional (maître d'oeuvre : EFIGIP).
Pour accéder aux résultats, consultez "Le Point sur..." n° 64 de juillet 2011.
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NATIONALES
24/10/2011
« Conditions de travail »
La Gazette n° 40/2098 p. 8
Hausse de l'absentéisme : priorité à la prévention.
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août 2011
Bilan social 2009
La D.G.C.L. publie dans le Bis n° 83 les principaux résultats relatifs au Bilan social 2009 à l'échelon national.
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juillet 2011
Guide pratique de la réforme des collectivités territoriales
Dans le cadre de la réforme des collectivités territoriales en application de la loi n° 2010-1563 du 16/12/2010, la D.G.C.L. propose un guide pratique.
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avril 2011
Transversalité et transférabilité des compétences
Le Centre d'Analyse Stratégique publie dans sa Note d'analyse n° 219 les résultats d'une étude consacrée aux compétences transversales et aux compétences transférables. Les enjeux sont nombreux, y compris en matière de mobilité et de conditions de travail.
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mars 2011
L'intercommunalité en 2011
Alors que des réflexions sur l'intercommunalité sont menées cette année dans chaque département, la D.G.C.L. publie dans le BIS n° 79 l'état de l'intercommunalité début 2011.
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janvier 2011
Les agents sur emplois permanents en 2009
La D.G.C.L. publie dans le BIS n° 78 les premiers résultats de l'enquête menée sur un échantillon de collectivités assujetties en 2010 aux bilans sociaux 2009.
Dans le Doubs une vingtaine de collectivités étaient concernées.
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AUTRES REGIONS
janvier 2011
synthèse des bilans sociaux 2009 - Pyrénées atlantiques
Le CDG64 publie sa synthèse départementale des bilans sociaux 2009.
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