Les études
DEPARTEMENTALES
mai 2013
Bilan d'activité 2012 - FPT dans le Doubs
La déclinaison départementale du panorama de l'emploi territorial propose une description de la F.P.T. dans le Doubs
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Rapport sur l'état de la collectivité - session 2011
L'envoi massif des fichiers à la D.G.C.L. a été réalisé le 27 septembre 2012.
La synthèse a été présentée au C.T.P. le 25 septembre 2012.
Les fiches d'analyse ont été envoyées aux collectivités le 21 mars 2013 (à consulter dans "Les archives").
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février 2012
Transmission des savoirs : guide méthodologique (D.G.A.F.P.) et outil d'application (centre de gestion du Doubs)
Cette problématique est parfois négligée lors de la préparation du départ en retraite d'un agent. Ce guide et l'outil dédié permettent d'anticiper certains dysfonctionnements (plus d'informations dans la rubrique "Les outils").
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décembre 2011
Eléments relatifs au Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
Dans le cadre de la réforme des collectivités territoriales en application de la loi n° 2010-1563 du 16/12/2010, la Préfecture du Doubs propose plusieurs documents.
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REGIONALES
octobre 2012
EFIGIP publie une étude sur la situation des séniors en Franche Comté en 2012.
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février 2012
EFIGIP publie des fiches qui permettent de mieux cerner au travers de nombreux indicateurs les atouts et faiblesses de territoires comtois.
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juillet 2011
Au sein du P.R.E.T., le Centre de gestion du Doubs a participé à la mise à jour de l'enquête sur les métiers en tension du secteur sanitaire et social, commandée par le Conseil régional (maître d'oeuvre : EFIGIP).
Pour accéder aux résultats, consultez "Le Point sur..." n° 64 de juillet 2011.
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NATIONALES
avril 2013
« Panorama de l'emploi territorial »
La F.N.C.D.G. publie cette étude réalisée par l'A.N.D.C.D.G. et présentée lors de la Conférence Nationale de l'Emploi Territorial.
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mars 2013
Emploi public : l'essentiel
La D.G.A.F.P. publie sa synthèse annuelle : Faits et chiffres : l'essentiel.
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février 2013
Carte intercommunale
La D.G.C.L. publie dans le Bis n° 94 un point d'actualité concernant la refonte de la carte intercommunale.
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janvier 2013
Bilan social 2011
A partir d'un panel de 3 200 collectivités, la D.G.C.L. publie dans le Bis n° 93 les résultats provisoires relatifs au Bilan social 2011 à l'échelon national.
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décembre 2012
La D.A.R.E.S. publie un portrait statistique des métiers, notamment ceux exercés dans les collectivités, par exemple :
- les emplois administratifs (A, B, C) ;
- les agents d'entretien ;
- les professionels du sport et de la culture.
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décembre 2012
La D.G.C.L. publie, à partir des bilans sociaux 2009, plusieurs états :
« Parité dans la F.P.T. en 2009 »
« Les mouvements de personnels en 2009 »
« La santé au travail et les risques professionnels en 2009 »
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juillet 2012
« Effectifs territoriaux fin 2010 »
La D.G.C.L. publie les effectifs de la fonction publique territoriale fin 2010, comptabilisés à partir du nouveau dispositif élaboré par l'Insee, le système d'information sur les agents des services publics (SIASP).
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juin 2012
« Gérer et anticiper les fins de carrières »
La M.N.T. publie plusieurs préconisations et propose 30 pistes d'action.
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mai 2012
« Les emplois saisonniers et occasionnels »
Le C.N.F.P.T. publie une étude sur ces emplois particuliers.
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avril 2012
« Les collectivités locales en chiffres 2012 »
La D.G.C.L. publie comme chaque année les informations statistiques essentielles sur les collectivités.
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avril 2012
La D.G.C.L. publie la synthèse nationale relative au Bilan social 2009.
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mars 2012
« Panorama de l'emploi territorial »
La F.N.C.D.G. publie cette étude réalisée par l'A.N.D.C.D.G. et présentée lors de la Conférence Nationale de l'Emploi Territorial.
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24/10/2011
« Conditions de travail »
La Gazette n° 40/2098 p. 8
Hausse de l'absentéisme : priorité à la prévention.
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août 2011
Bilan social 2009
La D.G.C.L. publie dans le Bis n° 83 les principaux résultats relatifs au Bilan social 2009 à l'échelon national.
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juillet 2011
Guide pratique de la réforme des collectivités territoriales
Dans le cadre de la réforme des collectivités territoriales en application de la loi n° 2010-1563 du 16/12/2010, la D.G.C.L. propose un guide pratique.
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avril 2011
Transversalité et transférabilité des compétences
Le Centre d'Analyse Stratégique publie dans sa Note d'analyse n° 219 les résultats d'une étude consacrée aux compétences transversales et aux compétences transférables. Les enjeux sont nombreux, y compris en matière de mobilité et de conditions de travail.
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mars 2011
L'intercommunalité en 2011
Alors que des réflexions sur l'intercommunalité sont menées cette année dans chaque département, la D.G.C.L. publie dans le BIS n° 79 l'état de l'intercommunalité début 2011.
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janvier 2011
Les agents sur emplois permanents en 2009
La D.G.C.L. publie dans le BIS n° 78 les premiers résultats de l'enquête menée sur un échantillon de collectivités assujetties en 2010 aux bilans sociaux 2009.
Dans le Doubs une vingtaine de collectivités étaient concernées.
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AUTRES REGIONS
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