Pour procéder aux opérations de recensement, les communes doivent se doter d’un coordonnateur et
d’un ou plusieurs agents recenseurs.
LE COORDONNATEUR
| Quoi ? | Il met en place la logistique et la communication du recensement et est l’interlocuteur de l’INSEE pendant toute la durée du recensement. Il assure également la fonction et l’encadrement des agents recenseurs. |
| Qui ? | Le maire, le président de l’EPCI ou tout autre élu local OU si ce dernier ne prend pas lui-même en charge la préparation et la réalisation du recensement : personnel communal ou communautaire. |
| Comment ? | Désignation par arrêté du maire ou du président, ou délibération de l’organe délibérant |
L’AGENT RECENSEUR
| Quoi? | Il est chargé d’effectuer les enquêtes de recensement. Le nombre d’agents recenseurs est au choix de la commune, toutefois l’INSEE recommande un agent recenseur pour 200 à 250 logements recensés dans les communes de moins de 10 000 habitants, et un agent recenseur pour 200 logements maximum dans les communes de plus de 10 000 habitants. |
| Qui ? | Agents de la commune ou à l’extérieur. Ne peuvent pas être agent recenseur : les élus de la commune ; les personnes en congé parental ; les fonctionnaires (d’Etat, territoriaux ou hospitaliers) à temps partiel choisi ; les personnes en cessation progressive d’activité ; les personnes en congé de fin d’activité ; les préretraités ARPE ; les préretraités en préretraite progressive. |
| Comment ? | Contrat pour accroissement temporaire d’activité (délibération de création de poste + contrat de travail) OU Vacation (délibération d’engagement de vacataire + acte d’engagement de vacataire). |
Le mode de rémunération de l’agent coordonnateur et de(s) l’agent(s) recenseurs dépendra la
situation de l’agent (élu, personnel communal, agent extérieur) et de son mode de recrutement
(contrat ou vacation).
Notre agence d’intérim est à votre disposition pour vous mettre en relation avec des agents recenseurs ou tout simplement pour réaliser l’ensemble des démarches administratives liées à leur recrutement et leur rémunération.
Si vous vous chargez de cette gestion, vous retrouverez ci-dessous l’ensemble des informations utiles dans notre note dédiée ainsi que les différents modèles sur lesquels vous pouvez vous appuyer.
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Agent recenseur
Coordonnateur de l'enquête